Déposée le 14 octobre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AFI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CASALYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-44 du 5 novembre 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AFI domicilié(e) 356 la venue de PERNES - 84380 - MAZAN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AFI domicilié(e) 356 la venue de PERNES - 84380 - MAZAN - France.
La marque CASALYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3774070.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AFI, sarl - 356 la venue de PERNES - 84380 - MAZAN - France
AFI - 356 la venue de PERNES - 84380 - MAZAN - France
Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44
Inscription le 21 février 2011 - Retrait partiel n°543664 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-21
Inscription le 8 mars 2011 - Retrait partiel n°544527 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-03-08
Errata sur les inscriptions - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27
Enregistrement avec modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage domestique à l'exclusion des désinfectants phytosanitaires ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement.
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